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Marques déposées par l'association loi 1901 AVICOLE du GERS
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Le DUC du GERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le DUC du GERS
ASSOCIATION AVICOLE du GERS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95578958
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque Le DUC du GERS

Déposée le 29 juin 1995 par l'association loi 1901 AVICOLE du GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « Le DUC du GERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 AVICOLE du GERS domicilié(e) Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 274 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BUFFO ASSOCIATION AVICOLE du GERS - France.

La marque Le DUC du GERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le DUC du GERS est expirée depuis le 29 juin 2005.

AVICOLE du GERS a également déposé les autres marques suivantes : "LE GERSOIS" , LE PETIT CHAPON ROUX , SEMAINE du BONHEUR , BRAISE d'OR , LE GRIS DU GERS , AVIGERS , AVIGERS , LE PRINCE DU GERS , AVIGERS , HEU...REUX !


ASSOCIATION AVICOLE du GERS Association Loi 1901 - Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France - SIREN 326274586


Monsieur Pierre BUFFO ASSOCIATION AVICOLE du GERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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